Marque enregistrée - Marque en non vigueur

D DEMARNE MAISON FONDEE EN 1929
ETABLISSEMENTS DEMARNE FRERES SA

Numéro de dépôt :
3152925
Date de dépôt :
25/02/2002
Lieu de dépôt :
QUIMPER
Date d'expiration :
25/02/2012
D DEMARNE MAISON FONDEE EN 1929 de ETABLISSEMENTS DEMARNE FRERES

Présentation de la marque D DEMARNE MAISON FONDEE EN 1929

Déposée le 25 février 2002 par la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS DEMARNE FRERES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (QUIMPER), la marque française « D DEMARNE MAISON FONDEE EN 1929 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-16 du 19 avril 2002.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS DEMARNE FRERES domicilié(e) 5 Rue des Claires - Min de Paris Rungis - Bat A,94150 RUNGIS - 94150 - France et immatriculée sous le numéro RCS 552 060 519 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Françoise TREVIEN Avocat SELARL LES CONSEILS D'ENTREPRISES domicilié(e) 143 avenue de Kéradennec,29334 QUIMPER CEDEX - 29334 - France.

La marque D DEMARNE MAISON FONDEE EN 1929 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3152925.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque D DEMARNE MAISON FONDEE EN 1929 est expirée depuis le 25 février 2012.

ETABLISSEMENTS DEMARNE FRERES a également déposé les autres marques suivantes : SESAME , D DEMARNE MAISON FONDEE EN 1929 LA MAISON DU POISSON , LA MAISON DU POISSON , ETS DEMARNE FRERES LA BARRE , LA BARRE , LA BISQUINE DE SAINT VAAST , - BOUCHOT St MICHEL - , - HUITRES LE CAYEUX D'ISIGNY - , PRODUITS LA BARRE


ETABLISSEMENTS DEMARNE FRERES SA - 5 Rue des Claires - Min de Paris Rungis - Bat A,94150 RUNGIS - 94150 - France - SIREN 552060519


Maître Françoise TREVIEN Avocat SELARL LES CONSEILS D'ENTREPRISES - 143 avenue de Kéradennec,29334 QUIMPER CEDEX - 29334 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-33

Publication - Publication le 19 avr. 2002 au BOPI 2002-16

Tous produits de la mer et toutes préparations à base de produits de la mer, frais, surgelés ou conservés par tous moyens.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.